Article 1 : ORGANISATION

1-1 La Coupe de France sera organisée sous l'autorité de l'AF2S.

1-2 Les Championnats du Monde seront organisés en association avec la fédération internationale de snowscoot et la fédération du pays où est organisée la compétition.

1-3 Les disciplines possibles sont :
• Scootercross
• Descente
• Dual-slalom
• Freestyle

1-4 Chaque pilote participant aux compétitions doit être membre de la fédération de son pays. Il doit être en possession d'une assurance couvrant les risques liés à la pratique du snowscoot en compétition. Les fédérations peuvent proposer une assurance lors de l'adhésion.
Si le pilote ne peut fournir d'attestation d'assurance lors de son inscription à la compétition, il se verra dans l'obligation de souscrire à une assurance journalière.

1-5 Pour les participants étrangers n'ayant pas souscrit de licence auprès de leur fédération, il est possible de s'acquitter d'un timbre pour les compétitions de type Open.

1-6 Les participants aux championnats d'Europe et du Monde devront obligatoirement s'affilier à la fédération de leur pays et avoir participé à une compétition Open de leur choix.

1-7 Les Fédérations ainsi que les organisateurs s'engagent à souscrire une assurance en Responsabilité civile.

1-8 Avant l'ouverture des entrainements, les pistes doivent obtenir l'approbation de deux membres de la fédération nationale.